Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par un particulier, à titre gratuit et en dehors de toute activité professionnelle : l’application est gratuite, sans achat intégré, sans abonnement et sans publicité.

À ce titre, l’éditeur se prévaut du régime de l’éditeur non professionnel prévu à l’article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Il a choisi de préserver l’anonymat de son identité publique, ce que ce régime autorise dès lors que :

• l’éditeur a communiqué à son hébergeur les éléments permettant son identification ;
• les coordonnées de cet hébergeur sont rendues publiques ci-dessous, celui-ci étant tenu au secret professionnel et ne pouvant communiquer l’identité de l’éditeur que sur réquisition de l’autorité judiciaire.

• Pays d’édition : France
• Courriel : contact@lire-coran.fr

Aucune immatriculation n’est mentionnée : le site ne relève d’aucune activité commerciale et n’a donc ni numéro SIREN, ni numéro de TVA.

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société suivante, qui détient les éléments d’identification de l’éditeur :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Forme juridique : société de droit de l’État du Delaware (États-Unis)
• Numéro d’immatriculation : Delaware, 5857312
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

Les éléments originaux du site et de l’application — notamment leur interface, leur identité graphique, leurs textes originaux et leur code — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les contenus provenant de tiers restent soumis aux droits, licences et conditions qui leur sont propres. Ils demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans le cadre des conditions applicables à chacun.

4. Responsabilité

Le site est fourni en l’état. Nous nous efforçons d’en assurer l’exactitude et la disponibilité, sans pouvoir les garantir de manière absolue. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité temporaire ou d’erreur dans les contenus publiés.

Les horaires de prière et la direction de la Qibla sont calculés à partir de données et de méthodes qui peuvent varier. Ces indications sont fournies à titre informatif : voir les conditions d’utilisation.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. L’application ne comporte aucun compte utilisateur ; la manière d’effacer vos données locales est détaillée sur la page suppression des données.

6. Contact